Jean-Pierre Lefranc

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Pierre LE FRANC
ingénieur en chef des mines
Objet:
des cadres à cette date
JORFTEXT000047911824(source JORF)
radiation
01 Août 202301/08/2023
De: Jean-Pierre LE FRANC
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des mines
date_debut="2023-08-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000047911824(source JORF)
admission
01 Août 202301/08/2023
De: Jean-Pierre LEFRANC
Objet:
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
16 octobre 2014
4° « Cancérologie option : chirurgie cancérologique »
Médecin, professeur des universités-praticien hospitalier, président
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
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nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Jean-Pierre Lefranc
Objet:
chef de service
CHU de Paris (UFR Paris-VI, Pierre et Marie Curie) GHU Est
Service de chirurgie générale à orientation viscérale endocrinienne gynécologique GH Pitié-Salpêtrière
Groupe:
Service de chirurgie générale à orientation viscérale endocrinienne gynécologique GH Pitié-Salpêtrière
date_debut="2007-07-20"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000826344(source JORF)
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Lefranc (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
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nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Lefranc (Jean-Pierre, Louis)
technicien à la direction des Journaux officiels ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
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nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Le Franc (Jean-Pierre, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Le Franc (Jean-Pierre)
au Centre national d'études des télécommunications (centre commun d'études de télédiffusion et télécommunications)
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1989-12-31"
JORFTEXT000000166618(source JORF)
promotion
27 Mars 199027/03/1990
De: Lefranc (Jean-Pierre)
major; 26 ans 9 mois de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Cité
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990